CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Les présentes Conditions Générales de Vente sont celles de :

RPM3D
Entreprise individuelle
Nom et prénom : Monsieur BARRA Scott
Nom commercial : RPM3D
Adresse : 16 rue de la Fillature, 88460 CHENIMENIL
E-mail : contact.rpm3d@gmail.com
Téléphone : 06.12.75.76.16
SIREN : 989507173

Les présentes CGV s’appliquent à l’ensemble des ventes conclues via le site internet de RPM3D.

Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés par RPM3D.

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV par le client.

Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le site au jour de la consultation par le client, dans la limite des stocks disponibles ou des capacités de production.
RPM3D propose notamment des créations issues de l’impression 3D, des objets décoratifs, des accessoires, des pièces personnalisées et, selon les demandes, certaines réalisations sur mesure.

Les photographies, visuels et descriptifs sont présentés avec le plus grand soin possible. Toutefois, en raison du procédé de fabrication, de l’affichage sur écran et du caractère artisanal des créations, de légères différences peuvent exister entre le visuel présenté et le produit livré.

Les produits vendus par RPM3D sont réalisés de manière artisanale, principalement par impression 3D.

À ce titre, de très légères variations visuelles peuvent apparaître d’une pièce à l’autre, notamment :

• de fines lignes de couche,

• de très légères différences de texture,

• de légères variations de teinte ou de finition,

• de petites marques discrètes liées au procédé de fabrication.

Ces particularités sont inhérentes à l’impression 3D et au caractère artisanal des produits. Elles ne constituent pas un défaut dès lors qu’elles n’altèrent ni l’usage normal du produit, ni sa solidité, ni ses caractéristiques essentielles.

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, sauf mention contraire.
RPM3D se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, le produit est facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
Les frais de livraison sont indiqués au client avant la validation définitive de la commande.

Le client sélectionne les produits qu’il souhaite acheter et valide sa commande selon le processus proposé sur le site.

La vente est considérée comme définitive après :

• validation de la commande par le client,

• paiement complet du prix,

• confirmation de commande lorsque celle-ci est applicable.

RPM3D se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de litige antérieur, de défaut de paiement, de demande manifestement abusive ou de problème technique empêchant l’exécution normale de la commande.

Le paiement est exigible immédiatement au moment de la commande, par les moyens de paiement proposés sur le site.

La commande ne sera traitée qu’après validation effective du paiement.

Sauf indication contraire sur la fiche produit ou accord spécifique entre les parties, les produits standards sont préparés et expédiés dans un délai habituel compris entre 3 et 14 jours ouvrés à compter de la validation de la commande.

Ce délai peut varier selon :

• la nature du produit,

• le volume de commandes en cours,

• le niveau de personnalisation demandé,

• la disponibilité des matériaux.

Pour les commandes personnalisées, sur mesure ou en quantité, un délai spécifique peut être communiqué au client avant validation.

RPM3D ne pourra être tenu responsable d’un retard imputable au transporteur, à un cas de force majeure, ou à des circonstances exceptionnelles indépendantes de sa volonté.

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
Le client est tenu de vérifier l’exactitude des informations fournies. RPM3D ne pourra être tenu responsable en cas d’erreur de saisie entraînant un retard, une impossibilité de livraison ou des frais supplémentaires.

En cas de colis visiblement endommagé à la réception, le client est invité à contacter RPM3D dans les meilleurs délais, avec si possible des photographies du colis et du produit.

Conformément aux règles applicables à la vente à distance, le client consommateur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision.

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Pour exercer ce droit, le client doit adresser une demande claire par e-mail à l’adresse suivante : contact.rpm3d@gmail.fr.

Le produit devra être retourné dans son état d’origine, complet, non utilisé et, si possible, dans son emballage d’origine.

Sauf erreur de RPM3D ou produit relevant d’une non-conformité, les frais de retour restent à la charge du client.

Le remboursement interviendra dans les conditions prévues par la réglementation applicable après réception et vérification du produit retourné.

Conformément aux dispositions applicables à la vente à distance, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits :

• confectionnés selon les spécifications du client,

• personnalisés à la demande,

• réalisés sur mesure,

• modifiés spécialement pour répondre à une demande particulière.

Toute commande de produit personnalisé, sur mesure ou spécialement fabriqué pour le client est donc ferme et définitive, sauf accord exceptionnel de RPM3D ou application des garanties légales.

Toute réclamation relative à une commande devra être adressée à RPM3D par e-mail à l’adresse suivante : contact.rpm3d@gmail.com, dans un délai raisonnable après réception du produit.

Le client devra décrire le problème rencontré et joindre, si possible, des photographies permettant d’identifier le défaut, la non-conformité ou les éventuels dommages constatés.

En cas de réception d’un produit endommagé, défectueux ou non conforme à la commande, RPM3D étudiera la demande et pourra demander le retour du produit concerné avant remplacement.

Lorsque le retour du produit est nécessaire, les modalités de retour seront communiquées au client.

Après vérification du produit retourné, RPM3D procédera, selon le cas, à l’envoi d’un nouveau produit conforme ou à toute autre solution appropriée conforme aux garanties légales applicables.

Aucun frais ne sera laissé à la charge du client lorsque la demande relève de la garantie légale de conformité.

Les produits vendus par RPM3D bénéficient des garanties légales applicables, notamment :

• de la garantie légale de conformité,

• de la garantie contre les vices cachés.

Pour les biens neufs, la garantie légale de conformité s’applique pendant 2 ans à compter de la délivrance du bien. En cas de défaut de conformité, le client peut demander la réparation ou le remplacement du produit. La mise en conformité doit intervenir dans un délai raisonnable et au plus tard dans les 30 jours suivant la demande, sans frais pour le consommateur.

Aucune clause des présentes CGV ne saurait priver le consommateur de ses droits légaux.

RPM3D ne pourra être tenu responsable des dommages résultant :

• d’une mauvaise utilisation du produit,

• d’un usage non conforme à sa destination,

• d’une modification du produit par le client,

• d’une usure normale,

• d’un cas de force majeure.

Pour les pièces techniques ou réalisations spécifiques, il appartient au client de vérifier l’adéquation du produit à l’usage envisagé. Sauf engagement écrit contraire, RPM3D n’assume pas une obligation de validation technique, réglementaire ou de sécurité pour un usage particulier.

Tous les éléments du site RPM3D, y compris les textes, visuels, photos, designs, noms de collections et créations, restent la propriété exclusive de RPM3D ou de leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, exploitation, diffusion ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les données personnelles collectées dans le cadre des commandes sont utilisées uniquement pour le traitement, le suivi et la gestion de la relation client.

Pour plus d’informations, le client est invité à consulter la Politique de confidentialité du site.

En cas de litige, le client doit d’abord contacter RPM3D afin de rechercher une solution amiable.

Si aucun accord n’est trouvé, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation dont les coordonnées sont les suivantes :
[Nom du médiateur]
[Adresse]
[Site internet]

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité avant toute action judiciaire. À défaut, la juridiction compétente sera le Tribunal de Commerce d'Épinal.